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Abat-Jour Applique Murale en Plumes Original Blanc – Nilo Nova
Idéal pour commencer un chez-soi
En vigueur au 09/09/2026
Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès d’acheteurs non professionnels (« les Clients » ou « le Client »), désirant acquérir les produits proposés à la vente (« les Produits ») par le Vendeur sur le site abat-jour-atelier.fr.
Les Produits proposés à la vente sur le site sont notamment des abat-jour, accessoires pour luminaires et articles de décoration destinés à l’aménagement intérieur.
La gamme de produits comprend notamment, sans s'y limiter :
▪ Des abat-jour de différentes formes, dimensions, matières, couleurs et styles décoratifs.
▪ Des abat-jour destinés notamment aux lampes à poser, lampes de chevet et luminaires suspendus, selon les caractéristiques indiquées sur chaque fiche produit.
▪ Des câbles, rosaces, supports et autres accessoires pour luminaires lorsque ceux-ci sont expressément indiqués comme inclus dans le produit.
▪ Des articles et accessoires de décoration intérieure.
Les caractéristiques principales des Produits, notamment leurs matériaux, dimensions, coloris, compatibilités et autres spécifications, sont présentées sur le site abat-jour-atelier.fr. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute commande.
Les photographies, illustrations et mises en situation des Produits ont pour objectif de présenter au mieux les articles proposés. De légères différences de teinte, de texture, de proportions perçues ou de rendu peuvent notamment apparaître en fonction de l'éclairage, de l'écran utilisé ou des caractéristiques propres aux matériaux.
Le Client doit notamment vérifier avant son achat les dimensions et caractéristiques du Produit ainsi que sa compatibilité avec le luminaire auquel il souhaite éventuellement l'associer.
Le choix et l'achat d'un Produit sont de la seule responsabilité du Client.
Les offres de Produits s'entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation de la commande.
Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site abat-jour-atelier.fr et prévaudront sur tout autre document.
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne du site abat-jour-atelier.fr.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client.
Vendeur : Killian Jean-François Régis Guimbaud – Entrepreneur individuel
Immatriculé au RCS : 102 766 094 R.C.S. Toulouse
Adresse : 27 impasse des Réfractaires et Maquisards, 31100 Toulouse, France
Téléphone : +33 7 88 95 63 41
E-mail : contact@abat-jour-atelier.fr
Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable (article 293 B du CGI)
Les Produits présentés sur le site abat-jour-atelier.fr sont proposés à la vente pour les territoires indiqués sur le site au moment de la commande.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, le Client peut être considéré comme l'importateur du ou des Produits concernés.
Pour les Produits expédiés vers des territoires situés hors de l'Union européenne, des droits de douane, taxes locales, droits d'importation ou autres prélèvements peuvent être exigibles. Ils relèvent de la responsabilité du Client.
Les Produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site abat-jour-atelier.fr, lors de l'enregistrement de la commande par le Vendeur.
Les prix sont exprimés en euros.
Les tarifs tiennent compte des éventuelles réductions consenties par le Vendeur sur le site abat-jour-atelier.fr.
Ces tarifs sont fermes pendant leur période de validité. Le Vendeur se réserve toutefois le droit de modifier ses prix à tout moment pour les commandes futures.
Les prix ne comprennent pas nécessairement les frais de traitement, d'expédition, de transport et de livraison. Lorsque de tels frais sont applicables, ils sont indiqués au Client et calculés avant la validation définitive de la commande.
Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l'achat, y compris les éventuels frais supplémentaires indiqués avant la commande.
Une facture pourra être fournie au Client conformément aux modalités proposées par le Vendeur.
Il appartient au Client de sélectionner sur le site abat-jour-atelier.fr les Produits qu'il désire commander.
Le processus de passation de commande respecte notamment les étapes suivantes :
1. Sélection : le Client sélectionne les Produits qu'il souhaite commander en les ajoutant à son panier.
2. Vérification : le Client accède à son panier pour vérifier le détail de sa commande, les quantités et le prix total. Il peut modifier sa commande avant sa validation.
3. Identification : le Client renseigne les informations nécessaires au traitement et à la livraison de la commande, notamment son nom, son adresse, son adresse e-mail et, lorsque cela est nécessaire, son numéro de téléphone.
4. Livraison : le Client sélectionne parmi les options de livraison disponibles et prend connaissance des éventuels frais associés.
5. Récapitulatif : le détail de la commande et son prix total sont présentés au Client afin qu'il puisse vérifier et, si nécessaire, corriger les informations fournies.
6. Paiement : le Client choisit son moyen de paiement et valide définitivement sa commande au moyen du bouton comportant une mention telle que « Payer maintenant » ou toute formulation équivalente indiquant clairement l'obligation de paiement.
7. Confirmation : le Vendeur adresse au Client une confirmation de commande par courrier électronique à l'adresse communiquée.
Les offres de Produits sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
La vente ne sera considérée comme définitive qu'après paiement du prix dans les conditions prévues.
Il appartient au Client de vérifier l'exactitude des informations fournies lors de sa commande et de signaler rapidement toute erreur.
Toute commande passée sur le site abat-jour-atelier.fr constitue la formation d'un contrat conclu à distance entre le Client et le Vendeur.
Le Vendeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande dans les cas prévus par la réglementation applicable, notamment lorsqu'il existe un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Le prix est payé par voie de paiement sécurisé selon les moyens proposés sur le site abat-jour-atelier.fr lors de la commande.
Le prix est payable comptant par le Client, en totalité au jour de la passation de la commande, sauf lorsqu'une solution de paiement différente est expressément proposée.
Les données de paiement sont traitées au moyen des solutions sécurisées des prestataires de paiement utilisés par la boutique.
Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif par le Vendeur des sommes dues.
Le Vendeur ne sera pas tenu de procéder à l'expédition des Produits commandés si le paiement correspondant n'a pas été valablement effectué.
Les Produits peuvent être expédiés depuis les entrepôts du Vendeur ou ceux de ses partenaires logistiques, susceptibles d'être situés en Europe ou hors de l'Union européenne.
Les zones de livraison disponibles sont indiquées au Client lors de la commande.
Les délais de livraison applicables sont ceux indiqués sur le site abat-jour-atelier.fr ou au cours du processus de commande.
La livraison est constituée par le transfert au Client de la possession physique ou du contrôle du Produit.
Sauf cas particulier, les Produits commandés peuvent être expédiés ensemble ou séparément selon leur disponibilité et l'organisation logistique utilisée.
Le Vendeur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer la livraison des Produits commandés dans les délais annoncés, sous réserve des dispositions légales applicables.
En cas de retard de livraison, le Client bénéficie des droits prévus par le Code de la consommation.
Le Client est tenu de vérifier l'état des Produits lors de leur réception et de signaler dans les meilleurs délais tout Produit reçu endommagé, incomplet ou manifestement non conforme, accompagné lorsque cela est nécessaire de justificatifs tels que des photographies.
Le Vendeur prendra en charge les Produits présentant un défaut de conformité dans les conditions prévues par la législation applicable.
Le transfert des risques de perte ou de détérioration du Produit intervient lorsque le Client prend physiquement possession du Produit, sauf dans les cas particuliers prévus par la loi.
Le transfert de propriété des Produits du Vendeur au Client ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, quelle que soit la date de livraison des Produits.
Conformément à l'article L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai légal de 14 jours calendaires à compter de la réception du Produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.
Lorsque la commande porte sur plusieurs Produits livrés séparément, le délai court à compter de la réception du dernier Produit.
Le Client peut exercer son droit de rétractation au moyen du formulaire figurant en annexe des présentes CGV ou par toute déclaration dénuée d'ambiguïté exprimant sa volonté de se rétracter.
La demande peut notamment être adressée à :
Abat-Jour Atelier
E-mail : contact@abat-jour-atelier.fr
Après avoir communiqué sa décision de se rétracter, le Client dispose du délai légal applicable pour retourner le Produit.
Les frais directs de retour sont à la charge du Client, sauf lorsqu'ils doivent être pris en charge par le Vendeur en application de la réglementation ou lorsqu'une prise en charge est expressément proposée par Abat-Jour Atelier.
Le Client est responsable de la dépréciation du Produit résultant de manipulations allant au-delà de celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du Produit.
En complément du délai légal de rétractation de 14 jours, Abat-Jour Atelier accorde commercialement au Client la possibilité de demander un retour jusqu'à 30 jours calendaires à compter de la réception de sa commande.
Entre le 15e et le 30e jour suivant la réception, cette faculté constitue une politique commerciale proposée par Abat-Jour Atelier et ne se substitue pas au droit légal de rétractation.
Pour bénéficier de cette extension commerciale, le Produit doit :
▪ être retourné dans un état permettant sa recommercialisation ;
▪ ne pas avoir été endommagé, taché, déformé ou modifié ;
▪ être retourné avec ses accessoires et éléments éventuels ;
▪ être retourné, dans la mesure du possible, dans son emballage d'origine ;
▪ être accompagné du numéro de commande ou d'une preuve d'achat.
Les frais directs de retour restent à la charge du Client, sauf prise en charge expressément proposée par Abat-Jour Atelier.
Les dispositions du présent article ne limitent en aucun cas les droits du Client résultant des garanties légales applicables.
Le Vendeur répond des défauts de conformité des Produits dans les conditions prévues par le Code de la consommation ainsi que des défauts cachés dans les conditions prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil.
Le professionnel répondant des garanties est :
Killian Jean-François Régis Guimbaud – Entrepreneur individuel
Abat-Jour Atelier
27 impasse des Réfractaires et Maquisards
31100 Toulouse – France
Téléphone : +33 7 88 95 63 41
E-mail : contact@abat-jour-atelier.fr
Le Client bénéficie de la garantie légale de conformité applicable aux biens vendus par Abat-Jour Atelier.
Cette garantie permet notamment au Client, lorsque les conditions légales sont réunies, de demander la réparation ou le remplacement du Produit sans frais.
Lorsque la réparation ou le remplacement est impossible, n'intervient pas dans les conditions et délais prévus par la réglementation ou occasionne un inconvénient majeur au Client, celui-ci peut, selon les situations prévues par la loi, obtenir une réduction du prix ou la résolution du contrat.
Le Client bénéficie également de la garantie légale contre les vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.
Lorsque les conditions de cette garantie sont réunies, le Client peut notamment choisir de conserver le Produit et obtenir une réduction du prix ou restituer le Produit afin d'obtenir le remboursement du prix conformément aux dispositions légales applicables.
Pour toute demande relative à une garantie légale, le Client peut contacter :
Afin de faciliter le traitement de la demande, le Client est invité à préciser son numéro de commande et à fournir les éléments permettant d'identifier le problème rencontré.
Aucun frais ne peut être facturé au Client pour la mise en œuvre de la garantie légale de conformité lorsque les conditions de cette garantie sont réunies.
Le Client est informé que la collecte de certaines données personnelles est nécessaire au traitement de sa commande, à son paiement et à sa livraison.
Ces données peuvent également être utilisées, lorsque la réglementation le permet ou avec le consentement du Client lorsque celui-ci est nécessaire, pour l'envoi d'informations commerciales, l'analyse statistique et l'amélioration de l'expérience utilisateur.
Dans le cadre de l'utilisation du site abat-jour-atelier.fr, différentes informations peuvent être collectées, notamment :
▪ identité et coordonnées ;
▪ adresse de livraison et de facturation ;
▪ adresse électronique ;
▪ numéro de téléphone ;
▪ données nécessaires au traitement de la commande ;
▪ données techniques, de connexion et de navigation.
Les données de paiement sont traitées par les prestataires de paiement sécurisés utilisés par le site.
Les données personnelles peuvent être communiquées aux prestataires nécessaires au fonctionnement du service, notamment :
▪ prestataires de transport et de logistique ;
▪ prestataires de paiement ;
▪ prestataires informatiques et d'hébergement, notamment Shopify ;
▪ prestataires de communication et d'envoi d'e-mails ;
▪ prestataires marketing lorsque leur intervention respecte la réglementation applicable.
Le responsable du traitement est :
Killian Jean-François Régis Guimbaud – Entrepreneur individuel
Contact : contact@abat-jour-atelier.fr
Lorsque le consentement du Client est requis pour l'utilisation de ses données à des fins de prospection commerciale, ces données ne seront utilisées à cette fin qu'après obtention de son consentement.
Le Client peut retirer son consentement conformément aux modalités proposées, notamment via le lien de désabonnement figurant dans les communications commerciales concernées.
Les données sont conservées pendant les durées nécessaires aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées et conformément aux obligations légales applicables.
Le Vendeur met en œuvre des mesures organisationnelles et techniques destinées à protéger les données personnelles contre les accès non autorisés, pertes, altérations ou destructions.
Internet ne constituant pas un environnement totalement sécurisé, une sécurité absolue des transmissions ne peut toutefois être garantie.
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, le Client peut notamment bénéficier, selon les circonstances, de droits :
▪ d'accès ;
▪ de rectification ;
▪ d'effacement ;
▪ de limitation ;
▪ d'opposition ;
▪ de portabilité.
Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande à :
Le Client peut également introduire une réclamation auprès de la CNIL lorsqu'il estime que le traitement de ses données personnelles ne respecte pas la réglementation applicable.
Le contenu du site abat-jour-atelier.fr, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos et éléments de présentation, appartient au Vendeur ou à ses partenaires et est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou exploitation non autorisée de tout ou partie du contenu du site est susceptible de constituer une atteinte aux droits de propriété intellectuelle concernés.
Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.
Les présentes CGV sont rédigées en langue française.
Dans le cas où elles seraient traduites dans une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français fera foi en cas de divergence d'interprétation.
À l'attention de :
Abat-Jour Atelier
Killian Jean-François Régis Guimbaud
27 impasse des Réfractaires et Maquisards
31100 Toulouse
France
E-mail : contact@abat-jour-atelier.fr
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur le bien ci-dessous :
Commande effectuée le : __________________________
Commande reçue le : __________________________
Numéro de commande : __________________________
Produit(s) concerné(s) : __________________________
Nom du Client : __________________________
Adresse du Client : __________________________
Date : __________________________
Signature du Client (uniquement en cas d'envoi du formulaire sur papier) : __________________________
